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Actes de la commune de Boissezon

2022_A35 : Arrête d’interdiction de stationnement
2022_A36 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal
N°2022_D12 : Renouvellement du poste d’ATSEM à l’école pour l’année scolaire 2022/2023
N°2022_D13 : Vote du tarif cantine pour 2022/2023
N°2022_D14 : Prix du gîte communal pour 2023
N°2022_D15 : Plan de financement travaux Eglise
N°2022_D16 : Subvention ADMR
N°2022_D17 : Subventions aux associations communales pour 2022
N°2022_D18 : Subvention à l’association « Génération Mouvement les ainés de Boissezon » pour 2022
N°2022_D19 : Subvention à l’association Arts Passion pour 2022
N°2022_D20 : Subvention 2022/2023 à l’école communale
N°2022_D21 : Voirie communale annule et remplace la délibération 2022_D10
N°2022_D22 : Prêt de tables et/ou chaises
N°2022_D23 : Délibération adoptant les règles de publication des actes (commune - de 3 500 hab.)
N°2022_D24 : Urbanisme dénomination de voie
N°2022_D25 : Plan de financement pour l’adressage et panneaux de signalisations
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