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Dossier d'enquête publique - Révision zonage Labruguière

Dossier technique de la révision partielle du zonage d'assainissement de Labruguière

0a-Plan et notice modification zonage assainissement collectif
0b-Réunion publique 7 mars 2023.pdf
1a-Vue d'ensemble rejets directs d'Eaux Usées- Labruguière
1b-Courrier AEAG-Travaux prioritaires
1c-Délibération CACM - Modification zonage assainissement
2a-Fiche de sasine de la MRAe - Les Tissous-Labruguiere-81
2b-Décision MRAe - Les Tissous-Labruguiere-81
3a-Zonage d'assainissement collectif - Actuel
3b-Zonage d'assainissement collectif - Projet de révision
3c-Zonage d'assainissement collectif - 37.77ha Superficie de l'extension
4a-Cartographie des réseaux d'Assainissement Collectif - Labruguière
4b-Cartographie des Assainissement Non Collectif (ANC)- Labruguière
4c-Bilan quantitatif et qualitatif des ANC à Labruguière
4c-Note sur l'évolution des charges entrantes de la STEP de Labruiguière
5a-Règlement du Service d'Assainissement Collectif - CACM
5b-Règlement du Sercive Public d'Assainissement Non Collectif - CACM
6-Bordereau ajout pièces
7-Bilan diagnostics assainissement - Azur environnement

Schéma Directeur des Eaux Usées de Labruguière

00_SDEU Labruguière - Phase 1
0_SDEU Labruguière - Phase 2.1 - Scenarios Hameaux - VC
0_SDEU Labruguière - Phase 3
0-SDEU Labruguière - Analyse fonctionnement réseau
01_Plan de situation_A3
02_Contexte géologique_A3
03_Masse d'eau souterraine_A3
04.1_Contrainte Naturelle_ZNIEFF de type 1 et 2_A3
04.2_Contrainte Naturelle_NATURA 2000_A3
04.3_Contrainte Naturelle_Sites inscrits_A3
05_Plan local d'urbanisme_A3
07.0_Vue générale du réseau d'eaux usées_A3
07.3_Plan des réseaux d'eaux usées_Planche3_A1
08.0_Vue générale du zonage actuel du réseau d'eaux usées_A3
08.3_Plan de zonage réseaux d'eaux usées_Planche3_A1
12.1_PLU
12.2_Plan du réseau d'eau usées + Extensions
13_Résultats des test à la fumée
14_Eaux claires parasites planches 1-2-3
15_Résultats des ITV planches 1 et 2