2023
> Séance du 16 février(...) Lire la suite
> Séance du 16 mars(...) Lire la suite
> Séance du 6 juillet(...) Lire la suite
- Déliberation 6 - Concours Challenge Sprint'EE Le Challenge Etudiant Entrepreneur - attribution des dotations financières aux lauréat(e)s 2023
- Déliberation 7 - Ecole Nationale Supérieure d'Audiovisuel site de Castres- approbation du contrat pour l'administration de l'antenne
- Délibération 8 - CROUS site de Castres - approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel
- Déliberation 9 - Approbation de l'avenant n°1 2022-2023 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'IUT Paul Sabatier - site de Castres
- Déliberation 10 - Approbation de l'avenant n°1 2022-2023 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'ENSAV de Castres
- Déliberation 11 - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'INU Jean-François Champollion - Ecole d'ingénieurs ISIS
> Séance du 7 décembre (...) Lire la suite
- Délibération 12 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Délibération 13 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
- Délibération 14 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Approbation du réglement budgétaire et financier du Syndicat mixte
- Délibération 15 - Cession à titre gratuit des biens informatiques obsolètes
- Délibération 16 - Approbation de l'annexe financière n°3 à l'accord cadre entre l'INU Jean-François Champollion, l'IUT Paul Sabatier et le Syndicat mixte pour le fonctionnement de La Maison Campus
- Délibération 17 - Approbation de la prestation de services pour la mise à jour du programme immobilier des locaux de l'ENSAV
2022
> Séance du 20 janvier(...) Lire la suite
> Séance du 17 février (...) Lire la suite
> Séance du 30 juin(...) Lire la suite
- Délibération 7 - Opération de réhabilitation-restructuration des locaux de l'IUT site de Castres - avenants aux marchés de travaux
- Délibération 8 - Opération de réhabilitation-restructuration des locaux de l'IUT site de Castres - approbation de l'avenant n°2 au mandat de la SEM Thémélia
- Délibération 9 - Vote du budget supplémentaire 2022
- Délibération 10 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Toulouse Jean Jaurès - ENSAV
- Délibération 11 - CROUS site de Castres - convention de mise à disposition de personnel
- Délibération 12 - Recours à des personnels volontaires - renouvellement de l'agrément
- Délibération 13 - Location de fibre optique - convention de location de fibres optiques passives et d'espaces sur la plateforme téléportuaire de Castres-Mazamet
> Séance du 13 octobre(...) Lire la suite
- Délibération 14 - Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation-restructuration de locaux de l'IUT
- Délibération 15 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Délibération 16 - ENSAV Castres - Approbation du contrat pour le secrétariat de la licence en infographie multimédia Technologies et Activités de l'Image et du Son
- Délibération 17 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'IUT Paul Sabatier de Castres
- Délibération 18 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'ENSAV - site de Castres
- Délibération 19 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'INU Jean François Champollion
2021
> Séance du 11 mars(...) Lire la suite
- Délibération 4 - approbation du compte de gestion 2020
- Délibération 5 - approbation du compte administratif 2020
- Délibération 6 - vote du budget primitif 2021
- Délibération 7 - opération de réhabilitation-restructuration des locaux de l'IUT - approbation de l'avenant n°1 au mandat de la SEM Thémélia
- Délibération 8 - approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de réhabilitation-restructuration des locaux de l'IUT
- Délibération 9 - approbation de l'avenant n°3 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'IUT A Paul Sabatier - site de Castres
- Délibération 10 - approbation de l'accord cadre et de l'annexe financière n°1, entre l'INU Champollion, l'IUT Paul Sabatier et le Syndicat mixte pour le fonctionnement de La Maison de Campus
> Séance du 21 octobre(...) Lire la suite
- Délibération n° 11 - Installation des nouveaux délégués du Conseil Départemental du Tarn au Comité syndical
- Délibération n° 12 - Election des nouveaux délégués du Conseil départemental du Tarn au Bureau
- Délibération n° 13 - Composition de la Commission d'Appel d'Offres
- Délibération n° 14 - Approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2021
- Délibération n° 15 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Délibération n° 16 - Approbation du contrat pour le secrétariat de la licence en infographie multimédia Technologies et activités de l'Image et du Son
- Délibération n° 17 - CROUS site de Castres - convention de mise à disposition de personnel
2020
> Séance du 30 juillet(...) Lire la suite
- Délibération 5 - installation d'un nouveau délégué
- Procès verbal d'élection des Membres
- Procès verbal d'élection des Membres (suite)
- Procès verbal d'élection des Vice-Présidents
- Procès verbal d'élection des Vice-Présidents (suite)
- Procès verbal d'élection du Président
- Procès verbal d'élection du Secrétaire
- Procès verbal du Secrétaire-Adjoint
> Séance du 24 septembre(...) Lire la suite
- Délibération 5 - plateforme Gala - approbation de la convention d'attribution d'une allocation doctorale à l'Institut Mines Télécom d'Albi
- Délibération 6 - délégation d'attributions au Président en vertu du Code Général des Collectivités territoriales
- Délibération 7 - approbation de l'adhésion au contrat groupe garantissant les risques financiers liées à la protection statutaire des personnels territoriaux pour la période 2021-2024
- Délibération 8 - approbation de la décision modificative n°1 au budget 2020
- Délibération 9 - renouvellement de la ligne de trésorerie
- Délibération 10 - ENSAV site de Castres - approbation du contrat pour le secrétariat de la licence en infographie multimédia Technologies et Activités de l'Image et du Son
- Délibération 11 - CROUS site de Castres - renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel
- Délibération 12 - poste de vacataire pour l'animation sportive - approbation du renouvellement des vacations
- Délibération 13 - travaux d'adaptation des locaux de l'IUT Paul Sabatier, site de Castres - Demande de Dotation de Soutien à l'Investissement Local
> Séance du 19 novembre(...) Lire la suite
- Délibération 14 - installation d'un nouveau délégué
- Délibération 15 - approbation du dossier d'Avant-projet définitif pour les travaux d'adaptation (réhabilitation-restructuration) des locaux de l'IUT Paul sabatier
- Délibération 16 - travaux d'adaptation des locaux de l'IUT Paul Sabatier, site de Castres - Demande de Dotation de Soutien d'Investissement Local
- Délibération 17 - approbation de l'avenant n°2 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'IUT Paul Sabatier
- Délibération 18 - approbation de la réalisation d'une étude pour l'implantation sur le campus du pôle d'enseignement supérieur de Castres de la CCI du Tarn
- Délibération 19 - avenant n°2 à la Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'ENSAV
- Délibération 20 - approbation du soutien financier à la création d'un Master Cinéma XR par l'ENSAV à Castres
- Délibération 21 - attribution d'une indemnité de conseil au Trésorier